Georges Grulois

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De: Georges GRULOIS
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021520588(source JORF)
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Georges Grulois
titulaire
Objet:
représentants des associations et des personnes qualifiées
mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles
pour l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Groupe:
Union confédérale des retraités Force ouvrière
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000274563(source JORF)
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Grulois (Georges, Bernard)
ancien vice-président d'un comité national en faveur des personnes âgées ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Georges Grulois
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823081(source JORF)
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Grulois (Georges)
son suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (4°) du décret du
26 novembre 2003
précité et représentant les usagers
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
JORFTEXT000000809409(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Georges Grulois
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2° de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000787703(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Georges Grulois
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
5°
représentants du Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000783923(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Grulois (Georges)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grulois (Georges)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié
représentants des associations et organismes membres de droit dudit comité
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC
membre titulaire
Remplace:M. Jarlegan (Pierre)
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000566420(source JORF)
nomination
22 Juillet 199722/07/1997
De: Grulois (Georges)
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par le Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
JORFTEXT000000749057(source JORF)
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: Grulois (Georges)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Sur la désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement C.G.C
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000370469(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995

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